Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Centre Régional de la Photographie Nord Pas-de-Calais (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
95587947
Date de dépôt :
08/09/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 septembre 1995 par l'association loi 1901 Centre Régional de la Photographie Nord Pas-de-Calais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 Centre Régional de la Photographie Nord Pas-de-Calais domicilié(e) Place des Nations, 59282 Douchy-les-Mines - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 182 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Maryse Devin Centre Régional de la Photographie Nord Pas-de-Calais - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587947.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 septembre 2005.

Centre Régional de la Photographie Nord Pas-de-Calais a également déposé les autres marques suivantes : Photophilie , SENSIBLE


Centre Régional de la Photographie Nord Pas-de-Calais (Association loi 1901) - Place des Nations, 59282 Douchy-les-Mines - France - SIREN 334182144


Madame Maryse Devin Centre Régional de la Photographie Nord Pas-de-Calais - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

- Photographies - Services photographiques: photographie, tirage de photographies, développement de pellicules photographiques, reportages photographiques - Matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils - Chemise comportant des informations relatives au Centre - Papier à lettre du Centre - Cartons d'invitation aux vernissages des expositions - Cartes de visite du Centre - Cartons de félicitations du Centre - Cartons de correspondance du Centre- Distribution d'échantillons à savoir: dépliants, catalogues d'informations relatives au CRP - Communication par terminaux d'ordinateurs - Annuaires et répertoires électroniques artistiques, culturels et photographiques - Conception de projets artistiques, de commandes de production d'uvres d'art - Edition et diffusion de livres de photographies - Bibliothèque, prêts de livres, fonds documentaire - Organisation d'expositions de photographies à buts culturels et éducatifs - Fonds photographique - Stages, colloques, conférence, concours, bourses - Edition d'un journal d'art par le CRP - Expertise, jury - Gestion de lieux d'exposition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.